Close Menu
BuzzWebzine
    BuzzWebzine
    Le meilleur de la POP culture
    • Pub & Marketing
      • Musique de pub
      • Classement des musiques de pub
      • Réseaux sociaux
    • Divertissement
      • Ciné/TV
      • Musique
      • Lecture
      • Humour
      • Art & Création
      • Photo
      • Court métrage
      • Actu
    • Tech & Geek
      • Jeux vidéo
      • Science
      • Auto / Moto
    • Maison
      • Cuisine
    • Animaux
    • Lifestyle
      • Mode
      • Voyage
      • Écologie
    • Rencontre
    • Business
      • Entreprise
      • Finance
      • Immobilier
    • Bien-être
      • Psychologie
      • Beauté
      • Sport
      • Astrologie & spiritualité
    • Bons plans
      • Black Friday
      • Noël
    BuzzWebzine
    BuzzWebzine » Immobilier » Plus-value immobilière : comment ne pas payer les impôts en toute légalité ?

    Plus-value immobilière : comment ne pas payer les impôts en toute légalité ?

    Céline CossaPar Céline Cossa7 septembre 20235 MinutesAucun commentaireMis à jour le15 novembre 2023
    Partager Facebook Twitter LinkedIn WhatsApp

    Si vous avez la chance de faire une plus-value immobilière, sachez que vous devrez payer des impôts dans certains cas. Voici une solution légale pour éviter de régler la note qui peut être salée !

    plus-value-immobilière-impots

    Pour certaines ventes de biens en France, vous êtes imposable si vous réalisez une plus-value immobilière. Si c’est le cas, vous payez deux taxes : les impôts sur le revenu et les prélèvements sociaux sur l’excédent. Si vous ne rentrez pas dans les cas d’exonérations, il existe la technique de la donation avant cession pour éviter que l’administration fiscale se serve. Toutes les explications dans les lignes qui suivent.

    Dans cet article :

    • Quand parle-t-on de plus-value immobilière ?
    • Quels sont les biens concernés ?
    • Quels sont les cas d’exonérations et d’abattements dans une plus-value immobilière ?
    • La solution de la donation avant cession
    • Plus-value immobilière et abus de droit ne font pas bon ménage !

    Quand parle-t-on de plus-value immobilière ?

    Pour faire simple, une plus-value immobilière représente la différence entre le prix de vente d’un bien et le prix d’acquisition. Si vous êtes propriétaire, que vous avez acheté un appartement à 150 000 euros et que vous le revendez 200 000 euros, vous avez réalisé une plus-value immobilière de 50 000 euros. Comme le dit l’adage, « rien n’est jamais gratuit dans la vie », alors, ce gain ne sera pas exonéré d’impôts et vous devrez payer entre 30 % et 36,2 % selon s’il s’agit de titres ou d’un actif immobilier.

    Quels sont les biens concernés ?

    Vous devez payer des impôts dans le cadre d’une plus-value immobilière pour les biens suivants :

    • Un appartement, une maison, un terrain ou encore une forêt ;
    • Les droits liés à un bien immobilier : servitudes, usufruit, nue-propriété ;
    • Les bénéfices que vous gagnez grâce à une société civile immobilière (non soumise à l’impôt sur les sociétés) ou un fonds de placement dans l’immobilier (FPI) ;
    • Partage, échange, apport de biens dans le cadre d’une entreprise.

    À VOIR AUSSI : Qui est exonéré des droits de succession ?

    Quels sont les cas d’exonérations et d’abattements dans une plus-value immobilière ?

    La bonne nouvelle, c’est qu’il existe tout de même certains cas d’exonérations, notamment s’il s’agit d’une plus-value immobilière sur votre résidence principale. Les dépendances rentrent aussi dans le lot : garage, stationnement, cour, cave, etc. Pour cela, vous devez y résider une majorité de l’année et l’habitation doit être votre résidence principale lors de la vente.

    Si ce n’est pas votre logement principal, il est possible de ne pas payer les impôts sous 2 conditions :

    • Avec la plus-value immobilière, vous allez acheter ou construire votre résidence principale sous 2 ans.
    • Vous n’étiez pas propriétaire de votre habitation principale les 4 dernières années avant la vente.

    À VOIR AUSSI : Héritage immobilier : quelles sont les taxes lors d’une succession ?

    Vous êtes exonérés aussi dans ces contextes :

    • Vous possédez le bien depuis plus de 22 ans. Au-delà de 30 ans, vous serez aussi exonérés des prélèvements sociaux.
    • Le prix de vente du bien ne dépasse pas 15 000 euros.
    • Il s’agit d’une vente d’une surélévation (jusqu’au 31 décembre 2024).
    • Cela concerne un échange de bien pour un remembrement.

    Pour y voir plus clair, voici le tableau ci-dessous avec les taux d’abattements selon la durée de détention du bien :

    Durée de détentionPart imposable sur le revenuPart pour les prélèvements sociaux
    Jusqu’à 5 ans0 %0 %
    À partir de 6 ans et jusqu’à 21 ans6 %1,65 %
    22 ans révolus4 %1,6 %
    Après 22 ansExonération9 %
    Après 30 ansExonérationExonération

    Il existe aussi des cas d’abattements exceptionnels dans les zones tendues et en lien avec des opérations d’urbanisme et de revitalisation.

    La solution de la donation avant cession

    En dehors de ces cas d’exonérations, vous serez donc imposable dès que vous allez réaliser une plus-value immobilière. Ainsi, si vous avez envie d’investir dans la pierre et de faire de l’achat-revente, vous devez y réfléchir à deux fois et prendre en compte la part des taxes. Néanmoins, il existe une technique pour passer à travers les mailles du filet en toute légalité. Il s’agit de la donation avant cession qui est tout simplement le fait de donner avant de vendre.

    Le donateur cède le bien gratuitement pour ne pas être imposable.

    C’est le donataire, la personne qui récupère la donation, qui devra payer les impôts, mais dans une part moins élevée. Et si ce dernier revend tout de suite le bien à un prix équivalent de la donation, il n’aura aucune imposition. Il devra juste régler les droits de mutation en fonction de son lien de parenté. Par conséquent, la donation avant cession est intéressante pour une transmission de patrimoine en famille. En effet, d’un côté, l’ardoise de la plus-value immobilière est effacée, de l’autre, vous allez aider votre progéniture. Par contre, la donation doit être réelle !

    Plus-value immobilière et abus de droit ne font pas bon ménage !

    Les règles en France sont strictes dans le domaine de la fiscalité et l’administration ne laisse rien passer en matière de plus-value immobilière. Ainsi, il y a des limites à ne pas franchir pour éviter de tomber dans l’abus de droit, notamment celle d’être honnête !

    La donation avant cession doit être véritable et non fictive.

    Sinon, vous risquez de lourdes sanctions financières selon les articles L. 64 et L. 64 A du Livre des procédures fiscales. En effet, vous devrez non seulement vous acquitter du montant des impôts dus, mais vous serez aussi majorés des pénalités de retard et d’une amende de 40% à 80%.

    Vous l’aurez compris, la donation avant cession est un mécanisme très avantageux et légal à condition d’être droit dans ses bottes !

    5/5 - (1 vote)

    BuzzWebzine est un média indépendant. Soutiens-nous en nous ajoutant à tes favoris sur Google Actualités :

    Suis-nous sur Google ⭐➡️
    Immobilier
    Partager Facebook Twitter LinkedIn WhatsApp
    Céline Cossa
    Céline Cossa
    • Facebook
    • LinkedIn

    Passionnée par l'écriture, je mets à disposition ma plume pour partager des informations et transmettre des émotions sur tous les sujets qui m'intéressent. Que ce soit dans le domaine de l'immobilier, de la psychologie ou de l'alimentation, comptez sur moi pour vous fournir des articles pertinents et captivants !

    Articles similaires

    vente-immobilière-delai-reception-argent

    Combien de temps pour toucher l’argent d’une vente immobilière ?

    vente-immobiliere-etapes

    Vente immobilière : voici les 10 étapes clés à connaître !

    frais de gestion locative

    Est-ce que les frais de gestion locative sont déductibles des impôts ?

    Vendre sa maison avec ou sans agence immobilière ? Avantages et inconvénients

    Vendre sa maison avec ou sans agence immobilière ? Avantages et inconvénients

    location qui paie quoi

    Location ou colocation d’un logement : qui paie quoi ?

    Estimation immobilière : les critères pour estimer votre bien

    Estimation immobilière : les critères pour estimer votre bien immobilier

    Laisser une réponse Annuler la réponse

    Derniers articles immobilier
    Propriétaire à Bordeaux : elle expulse un squatteur et risque gros
    Une bordelaise expulse un squatteur de son appartement : ce geste pourrait lui coûter très cher
    cambiolage
    Squatteurs : comment protéger sa maison ou son appartement ?
    squatteurs maison
    Pourquoi les squatteurs ont le droit de vivre dans votre maison ?
    Top articles immobilier
    Une bordelaise expulse un squatteur de son appartement : ce geste pourrait lui coûter très cher
    Squatteurs : comment protéger sa maison ou son appartement ?
    Pourquoi les squatteurs ont le droit de vivre dans votre maison ?
    Comment se retirer d’un bail de location signé à deux ?
    Comment se démarquer pour une agence immobilière à Tours ?
    Au bout de combien de temps un squatteur peut-il devenir propriétaire de votre maison ?
    Transformer un garage en habitation sans autorisation : ce que vous risquez vraiment
    Location : Peut-on installer une piscine lorsqu’on est locataire ?
    Le locataire a-t-il le droit de couper un arbre du jardin ?
    Domotique et cyber-sécurité : comment protéger sa maison intelligente ?
    Les meilleurs buzz du moment !
    Ces séries qui parlent d’avenir… et qui pourraient bien le prédire
    Matrescence : ce que personne ne vous dit sur le fait de devenir mère
    Creepypastas : 9 histoires les plus flippantes d’Internet
    Potomanie : quand boire trop d’eau devient une obsession dangereuse
    Pergola bioclimatique : avantages et conseils pour bien choisir
    Whatsapp : les 6 fonctionnalités qui arrivent en juillet 2025
    Crash du Boeing en Inde : le seul survivant assis au même siège qu’un autre miraculé ?
    Trichotillomanie : pourquoi certaines personnes s’arrachent les cheveux ?
    Les pistaches font-elles grossir ? On démêle le vrai du faux
    Cet avion aurait disparu pendant 37 ans avant de réapparaitre
    Articles populaires
    Pergola bioclimatique : avantages et conseils pour bien choisir
    Whatsapp : les 6 fonctionnalités qui arrivent en juillet 2025
    Michael Reza Pacha : l’homme derrière Index & Cie
    Les noisettes font-elles grossir ? Ce qu’il faut vraiment savoir
    Les dernières tendances de la volatilité des marchés : comment les investisseurs peuvent en profiter ?
    Pourquoi le rétrogaming occupe-t-il toujours une place spéciale dans nos cœurs ?
    Comment arrêter ses règles pour faire l’amour naturellement ?
    Dépenses invisibles : comment vous perdez 200€/mois sans vous en rendre compte
    Ces séries qui parlent d’avenir… et qui pourraient bien le prédire
    Pourquoi mange-t-on plus quand on est stressé ?
    Contact
    contactVous souhaitez devenir rédacteur, diffuser vos publicités, nous proposer un partenariat ou un sujet d'article ?


    Sujets tendance
    activités à faire en couple, trouver l'adresse de quelqu'un, tv sans internet ni antenne, main gauche qui gratte, heures miroir...
    Facebook X (Twitter) Instagram Pinterest YouTube RSS

    © BuzzWebzine.fr 2012-2025 | À propos & rédaction | Recherches populaires | Mentions légales | Contact

    Tapez ci-dessus et appuyez sur Enter pour effectuer la recherche. Appuyez sur Esc pour annuler.