Pour pouvoir mettre votre véhicule en circulation en France, le certificat de conformité est l’un des documents obligatoires et indispensables.
Vous vous demandez peut-être encore si vous avez besoin de ce document ou non ! Vous devez savoir qu’il est facile à obtenir et qu’il existe des sites en ligne qui sont prêts à faire tout le travail pour vous et à vous livrer le certificat de conformité de votre voiture à votre domicile en un temps record.
Dans cet article :
Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?
Le certificat de conformité (COC) comme le certificat de conformité citroen est un document délivré selon les règles d’un système de certification, qui atteste que le véhicule en votre possession est conforme aux normes CE et a le droit de circuler librement dans l’Union européenne. Ce document, indispensable pour les formalités d’immatriculation, est délivré par le service d’homologation de la marque. Par conséquent, lorsqu’un véhicule neuf comme une Citroën sort de l’usine, son certificat de conformité Citroën doit être délivré au client.
Le Certificat de Conformité de constructeur Français, qu’il s’agisse d’une voiture neuve ou d’occasion, est le document requis pour l’immatriculation dans le pays de résidence. Le certificat est la preuve que la voiture répond aux exigences techniques établies par la loi.
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Pourquoi est-ce que le certificat de conformité est obligatoire ?
Comme mentionné ci-dessus, ce document indique l’existence d’une confiance suffisante dans le fait qu’un produit, correctement identifié, est conforme à une certaine norme ou à un autre document normatif. Il garantit que votre voiture, d’un point de vue technique, possède toutes les caractéristiques requises pour assurer la sécurité de tous les usagers de la route et le respect de l’environnement en raison de son émission de CO₂.
Les personnes physiques et morales qui achètent un véhicule neuf (au moment de la première immatriculation) ne se verront pas délivrer de carte grise à moins de présenter aux autorités compétentes l’original du certificat de conformité du véhicule, ainsi que les autres documents nécessaires.
Par conséquent, tous les acheteurs de voitures doivent demander le certificat susmentionné au concessionnaire, qui doit le délivrer sur place. Il est important de savoir que l’absence de certificat de conformité peut entraîner l’impossibilité d’immatriculer la voiture.
Quand est-ce que le certificat de conformité de constructeur français est requis ?
La présentation aux autorités routières de l’original du certificat de conformité est exigée, pour tous les véhicules neufs (véhicules à moteur, remorques, véhicules à moteur à 2 ou 3 roues, quadricycles, tracteurs agricoles ou forestiers), à l’exception, pour une durée limitée, de certains véhicules utilitaires ou de personnes et remorques présentant des caractéristiques particulières, ou de certains véhicules qui n’ont pas été réceptionnés par la Communauté (par exemple, certains véhicules provenant de pays hors de l’Union européenne ou qui ont été réceptionnés au niveau national).
Le certificat de conformité est également requis pour les véhicules neufs ayant fait l’objet d’une réception communautaire et achetés individuellement dans d’autres États. Dans ce cas également, le document doit être demandé au concessionnaire. Les propriétaires de voitures achetées hors de France (soit de l’UE, soit de l’étranger) doivent disposer d’un COC, de même que ceux qui ont apporté des modifications constructives aux voitures sans leur approbation ultérieure et qui souhaitent soit les vendre, soit les immatriculer en France.
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Comment obtenir le COC ?
Le certificat de conformité peut également être obtenu en ligne, en quelques clics et encore moins cher. Votre demande est traitée rapidement et le certificat de conformité est envoyé en quelques jours.
