Le certificat d’immatriculation est un document obligatoire pour qu’un véhicule puisse circuler. À l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, un certain montant doit être alloué pour pouvoir obtenir ce certificat, appelé aussi carte grise. Comment est-il calculé ?
La détermination exacte du prix de la carte-grise peut être difficile en raison des nombreux critères pris en compte. Pour mieux comprendre, vous trouverez ci-dessous une explication détaillée des critères qui déterminent le prix en fonction du type de véhicule. Pour être sûr de payer le montant exact, vous pouvez effectuer une simulation en ligne sur le site carte-grise.org qui se fera un plaisir de simuler le tarif pour vous.
Comment obtenir le certificat d’immatriculation ?
Le certificat d’immatriculation, également appelé carte-grise, est d’une importance capitale. Il comprend l’identification du véhicule, notamment son numéro d’immatriculation ainsi que son assurance, le nom du propriétaire et l’adresse de ce dernier. Pour l’obtenir, il faut suivre les procédures administratives préalablement établies, auprès de la Préfecture.
Ces procédures, cependant, ont un coût qui varie en fonction de deux critères principaux, le cheval fiscal et d’autres taxes. Le calcul du prix de la carte-grise n’est pas facile à faire, c’est pour cette raison que de nombreux prestataires proposent leur service pour vous aider à calculer en quelques secondes, le montant que l’obtention de la carte pourrait vous revenir. Pour que vous puissiez réellement comprendre le prix de la carte-grise, voici quelques renseignements qui vont vous éclaircir.
Le cheval fiscal, principal critère du coût de la carte grise
Le cheval fiscal est le critère principal pour calculer le coût de la carte-grise. Il s’agit, globalement, d’une unité de calcul, relative à la cylindrée du véhicule, permettant de déterminer les taxes qui s’appliquent à celui-ci. En somme, il s’agit de la puissance du véhicule. Plus celui-ci est puissant, plus le coût du cheval fiscal sera élevé.
Pour déterminer le coût du cheval fiscal, il faudra multiplier le coût du cheval fiscal de votre région, par le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule. Le nombre de chevaux fiscaux du véhicule est inscrit dans les détails de la facture octroyée par le vendeur pour le cas d’un véhicule neuf, et dans la carte-grise barrée, dans le cas d’un véhicule d’occasion.
Les taxes sur l’émission de CO2 influent aussi dans le calcul
Il est à noter que le calcul du prix de la carte-grise dépend également de l’émission de CO2 du véhicule. En effet, une remise est octroyée aux propriétaires d’un véhicule, que l’on pourrait décrire comme propre, et émanant moins de CO2. Les en fonction du système de fonctionnement du véhicule, c’est-à-dire s’il carbure au GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié), au Gaz Naturel pour Véhicule ou GNV, au superéthanol E85 ou à l’électricité, ainsi que de la région où il se trouve.
Pour les véhicules qui émettent encore plus de pollution, l’État a également mis en place un système de malus. Ainsi, pour inciter les Français à utiliser des véhicules propres, les véhicules qui émanent plus de 131 grammes de Co2 par kilomètre devront payer un montant qui peut aller de 150 Eur jusqu’à 8 000 Eur.
Geek autoproclamé depuis ma naissance. Passionné par l'innovation et l'entrepreneuriat, je suis curieux et toujours à la recherche de nouvelles idées et inspirations. J’adorerais changer le monde, mais ils ne veulent pas me fournir le code source...
