Close Menu
BuzzWebzine
    BuzzWebzine
    Le meilleur de la POP culture
    • Pub & Marketing
      • Musique de pub
      • Classement des musiques de pub
      • Réseaux sociaux
    • Divertissement
      • Ciné/TV
      • Musique
      • Lecture
      • Humour
      • Art & Création
      • Photo
      • Court métrage
      • Actu
    • Tech & Geek
      • Jeux vidéo
      • Science
      • Auto / Moto
    • Maison
      • Cuisine
    • Animaux
    • Lifestyle
      • Mode
      • Voyage
      • Écologie
    • Rencontre
    • Business
      • Entreprise
      • Finance
      • Immobilier
    • Bien-être
      • Psychologie
      • Beauté
      • Sport
      • Astrologie & spiritualité
    • Bons plans
      • Black Friday
      • Noël
    BuzzWebzine
    BuzzWebzine » Immobilier » Immobilier à Genève : réduction des droits de mutation avec casatax

    Immobilier à Genève : réduction des droits de mutation avec casatax

    Marine DoucetPar Marine Doucet1 mars 20195 MinutesAucun commentaire
    Partager Facebook Twitter LinkedIn WhatsApp

    D’après un sondage réalisé auprès des investisseurs, acquérir un bien immobilier à Genève coûte généralement cher. En effet, lors de l’achat, l’acquéreur doit s’acquitter de certains frais qui viennent alourdir le coût total de la transaction. Heureusement, le casatax permet de bénéficier d’une réduction des droits d’enregistrement.

    Qu’est-ce que les droits de mutation ? Comment sont-ils calculés ? Comment réduire ces frais ? Quelles sont les réductions possibles ? Retrouvez ici la réponse à ces questions.

    Immobilier à Genève : casatax

    Dans cet article :

    • Droits de mutation : ce que vous devez savoir
      • Comment sont déterminés les droits de mutation ?
    • Casatax : comment bénéficier d'une réduction des droits d'enregistrement ?
    • Transaction immobilière à Genève : quelles sont les réductions possibles ?

    Droits de mutation : ce que vous devez savoir

    Comme c’est le cas dans d’autres régions du monde, la vente d’un bien immobilier à Genève implique des frais de transaction plus ou moins importants. Il s’agit en effet :

    • des taxes fiscales ;
    • des émoluments du registre foncier ;
    • des frais de notaire.

    Lors de l’achat d’un bien immobilier à Genève, la loi vous oblige à payer des frais indirects. D’une manière générale, les droits de mutation représentent les 4 % du prix d’achat. Par exemple, lors de la vente d’un appartement qui coûte environ un million de franc suisse (CHF), les droits d’enregistrement peuvent aller jusqu’à 40 000 CHF.

    Mais, dans certains cas, ces montants peuvent s’élever à plus de 6 % de la valeur du bien acquis. Si vous avez recours à un emprunt pour l’achat d’un appartement à Genève, les droits d’enregistrement peuvent être encore plus importants. Lorsque vous empruntez par exemple 800 000 CHF pour l’achat de votre bien immobilier à Genève, les frais liés à la création d’une cédule hypothécaire s’élèveront à environ 16 000 CHF. À noter que les frais d’enregistrement sont appliqués à chaque changement de propriétaire et peuvent varier selon la nature du bien immobilier.

    Comment sont déterminés les droits de mutation ?

    Les droits d’enregistrement doivent être réglés dès la conclusion de l’acte de vente d’un bien immobilier. Ces frais sont repartis de manière bien réglementée. En général, la taxe départementale représente 4,5 % de l’investissement. La taxe communale représente environ 1,2 % du prix d’achat. Précisons que ces déductions sont applicables pour les logements anciens et il est possible de bénéficier d’une exonération des droits de mutation lorsque vous investissez dans l’achat d’un logement neuf.

    En Suisse, le calcul des droits d’enregistrement est essentiellement basé sur le prix de vente du bien immobilier. Néanmoins, l’état neuf ou ancien du logement peut influencer les calculs. Il faut donc faire la part des choses entre la rémunération des notaires (fixes) et les droits de mutation (variables).

    casatax

    Casatax : comment bénéficier d’une réduction des droits d’enregistrement ?

    Pour bénéficier des réductions de droits de mutations prévues par le Casatax, il faut remplir certaines conditions. D’abord, le bien immobilier concerné doit être un logement qui servira de domicile principal. Retenez donc que les appartements de rendement ou les résidences secondaires ne permettent pas de bénéficier des privilèges de cette loi. En plus de cette condition, vous devez prouver que vous êtes effectivement domicilié dans le logement acquis. De manière générale, vous disposez de deux ans après la signature du contrat de vente pour apporter cette preuve devant les autorités compétentes.

    L’autre démarche nécessaire pour bénéficier d’une réduction des droits de mutation avec le casatax est d’utiliser le logement en question comme votre domicile principal pendant au moins trois ans. Lorsque vous changez de domicile principal avant la fin des trois ans requis par la loi, vous devrez rembourser le crédit d’impôt dont vous avez bénéficié. La même chose est applicable lorsque vous cédez le bien avant le temps ou lorsque vous ne l’intégrez pas à temps. En outre, il faut que la valeur du bien immobilier concerné soit inférieure ou égale à 1 172 986 CHF pour prétendre à une réduction. Dans le cas contraire, vous ne pouvez pas faire réduire les droits d’enregistrement.

    Transaction immobilière à Genève : quelles sont les réductions possibles ?

    Si les droits de mutation sont exigés pour les transactions de bien immobilier à Genève, la loi Casatax prévoit quelques exceptions. Selon la nature de la transaction, vous pouvez bénéficier d’une exonération des droits de mutation. Par exemple, lorsqu’il s’agit d’une donation entre époux ou d’une donation parent-enfant, vous n’avez pas besoin de payer des droits d’enregistrement. En outre, lorsque la transaction concerne deux entreprises dont l’une détient 90 % de part dans l’autre, les droits de mutation sont nuls.

    Pourtant, il existe des démarches à mener pour bénéficier de ce privilège. Dans le cas d’une donation entre époux, la loi Casatax exige au moins un an de vie légale en couple. À noter que vous pouvez bénéficier d’une exonération totale des droits d’enregistrement lorsque vous effectuez une transaction de moins de 5 000 CHF.

    Si toutes les conditions sont réunies, le Casatax permet de bénéficier d’une réduction fiscale non négligeable. En général, les frais nécessaires pour créer une cédule hypothécaire sont réduits de moitié. De leur côté, les droits de mutation sont également réduits. Toutes ces réductions permettent de réaliser une économie importante lors de la transaction.

    En résumé, le casatax permet à un investisseur de bénéficier d’une réduction des droits d’enregistrement lorsqu’il achète un logement ancien. Il suffit de se rapprocher d’un professionnel ou d’une agence immobilière à Genève comme Stone Invest et de mener les démarches nécessaires pour en bénéficier. Faites donc le bon geste !

    Notez cet article

    BuzzWebzine est un média indépendant. Soutiens-nous en nous ajoutant à tes favoris sur Google Actualités :

    Suis-nous sur Google ⭐➡️
    Finance Immobilier
    Partager Facebook Twitter LinkedIn WhatsApp
    Marine Doucet
    Marine Doucet
    • LinkedIn

    Passionnée par l'art dans toutes ses formes, mais aussi plein d'autres choses... J'aime partager mes découvertes dans le domaine de la mode, beauté, santé, voyages et le bien être en général. Comme dirait Léo, "la curiosité de la vie dans tous ses aspects est, je pense, le secret des grands créatifs" !

    Articles similaires

    devenir negociateur immobilier

    Comment devenir négociateur immobilier ? Fiche métier, formations, salaire

    Refus de crédit immobilier : raisons et solutions en cas de prêt refusé

    Refus de crédit immobilier : raisons et solutions en cas de prêt refusé

    immobilier investir dans le neuf

    Immobilier : est-ce plus facile d’investir dans le neuf ?

    Comment bien choisir son programme immobilier neuf ?

    Comment bien choisir son programme immobilier neuf ?

    Prêt immobilier : 8 astuces pour augmenter sa capacité d’emprunt

    Estimation immobilière : les critères pour estimer votre bien

    Estimation immobilière : les critères pour estimer votre bien immobilier

    Laisser une réponse Annuler la réponse

    Derniers articles immobilier
    Comment devenir propriétaire d’un logement neuf en 2025 ?
    Comment devenir propriétaire d’un logement neuf en 2025 ?
    avantages rester location achat (1)
    Acheter sa maison ou rester en location : les avantages et inconvénients
    locataire maison Marie-Josée Martinez
    Son locataire laisse sa maison en ruine : 40 000 euros de travaux !
    Top articles immobilier
    Location : Peut-on installer une piscine lorsqu’on est locataire ?
    Le locataire a-t-il le droit de couper un arbre du jardin ?
    Domotique et cyber-sécurité : comment protéger sa maison intelligente ?
    Logement squatté : que dit la loi en France ?
    Location étudiante : attention à l’arnaque aux listes
    Cette famille risque de se retrouver à la rue à cause d’une arnaque immobilière
    Comment devenir propriétaire d’un logement neuf en 2025 ?
    Acheter sa maison ou rester en location : les avantages et inconvénients
    Son locataire laisse sa maison en ruine : 40 000 euros de travaux !
    Mon propriétaire vend et je ne trouve pas de logement, que faire ?
    Les meilleurs buzz du moment !
    iPhone 17 Air, S25 edge : voici mes 4 raisons pour lesquels les smartphones fins sont inutiles
    Gourdes personnalisées : l’alliance du style, de l’écologie et du branding
    Team-building : Pourquoi est-il essentiel pour renforcer la cohésion d’équipe ?
    Bridget Jones : pourquoi on l’aime (toujours) autant ?
    Euphoria : comment vont-ils faire pour expliquer l’absence de Fezco ?
    Comment gérer vos finances dans le monde numérique ?
    Roller derby : plus que du patin, c’est une révolution en short et protections
    Comment éviter l’effet yoyo après un régime ?
    J’aime mon travail, mais pas l’ambiance qui règne : que faire ?
    Nagoro : un village japonais peuplé de poupées ?
    Articles populaires
    iPhone 17 Air, S25 edge : voici mes 4 raisons pour lesquels les smartphones fins sont inutiles
    Gourdes personnalisées : l’alliance du style, de l’écologie et du branding
    Comment gérer vos finances dans le monde numérique ?
    Cette révolution pourrait remplacer votre carte bancaire : les stablecoins à suivre en 2025
    Bridget Jones : pourquoi on l’aime (toujours) autant ?
    J’aime mon travail, mais pas l’ambiance qui règne : que faire ?
    PC sous HarmonyOS : Huawei est en train de réussir là où l’Europe a ployé l’échine
    Palworld : au nom de trois brevets, Nintendo est en train de démanteler le jeu pièce par pièce
    Quitter Windows pour Linux : 5 différences de sécurité que vous devez d’abord savoir
    « L’homme le plus riche (Elon Musk) tue les enfants les plus pauvres » tacle violemment Bill Gates
    Contact
    contactVous souhaitez devenir rédacteur, diffuser vos publicités, nous proposer un partenariat ou un sujet d'article ?


    Sujets tendance
    activités à faire en couple, trouver l'adresse de quelqu'un, tv sans internet ni antenne, main gauche qui gratte, heures miroir...
    Facebook X (Twitter) Instagram Pinterest YouTube RSS

    © BuzzWebzine.fr 2012-2025 | À propos & rédaction | Recherches populaires | Mentions légales | Contact

    Tapez ci-dessus et appuyez sur Enter pour effectuer la recherche. Appuyez sur Esc pour annuler.