Les images générées par IA n’appartiennent à personne, selon les États-Unis

Non, n’allez pas prendre pour génie votre aisance à générer des images par intelligence artificielle. Cela ne fait pas de vous un artiste. C’est en tout la décision des autorités américaines.

La fin de l’année 2022 a vu arriver de nombreux modèles d’intelligence artificielle génératrice d’images. Dalle-e, Midjourney, Stable Diffusion, on en compte des dizaines d’IA capables de générer une image en quelques secondes au moyen d’une phrase. Ces images générées pullulent aujourd’hui sur le web et soulèvent de nombreuses interrogations et des bras de fer juridiques pour plagiat dans divers pays. Pour y mettre un terme et éviter toute cacophonie, l’USCO, organisme américain des droits d’auteur, a dû trancher : les œuvres générées par l’intelligence artificielle ne sont pas éligibles par droit d’auteur.

L’humain n’est qu’un intermédiaire

Taper une phrase et demander à Midjourney ou Dall-e de générer une image est tellement facile et amusant. Il n’y a qu’à voir le nombre de personnes qui s’y mettent pour s’en rendre compte. S’il y a des personnes qui s’amusent à générer toutes sortes d’images fantaisistes, il y a celles qui essaient de travailler leur créativité et il y a celles qui souhaitent monétiser leur création. Pour ces dernières personnes, il faudra évidemment prouver qu’elles sont auteures des œuvres qu’elles souhaitent vendre. Malheureusement, ceci ne sera pas possible.

Dans son rapport publié en fin de semaine dernière, le Copyright Registration Guidance (USCO) affirme que toute œuvre créée par une intelligence artificielle ne peut être protégée par droit d’auteur. L’institution fait notamment référence aux IA telles que DALL-E, Midjourney et Stable Diffusion. Pour l’USCO, donner des instructions à une IA pour générer une image en quelques secondes ne fait pas de vous un artiste. L’homme n’est qu’un intermédiaire, car il n’a aucun contrôle sur l’œuvre générée. Il ne donne que des instructions à la machine. C’est cette dernière qui fournit les éléments créatifs de l’œuvre.

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L’IA ressemble plus à un artiste mandaté

Si l’homme ne peut revendiquer le droit d’auteur pour une œuvre générée par IA, l’IA non plus ne peut en être désignée comme la propriétaire. Néanmoins, l’institution reconnaît les performances des différents programmes informatiques. Pour le Copyright Registration Guidance (USCO), les IA utilisées ne sont pas seulement des outils, car elles participent grandement à la création de l’œuvre.

Étant donné qu’elles créent sur instruction d’un humain et qu’elles peuvent modifier le rendu final autant de fois que l’humain veut, elles ne peuvent pas recevoir la paternité de l’œuvre. Leur rôle est plus semblable à celui d’un artiste mandaté.

Une décision qui évite des combats juridiques pour droit d’auteur

La décision du Copyright Registration Guidance (USCO) peut être commentée dans tous les sens. Néanmoins, il s’agit d’une décision qui vise à protéger les vrais artistes et éviter d’interminables combats juridiques, comme on en voit déjà.

Rappelez-vous qu’il y a quelques mois, un artiste a gagné un concours de beaux-arts avec un tableau généré par une IA. Ceci a engendré une longue polémique, puisque l’auteur “n’a pas fait grand chose”, si ce n’est que de donner des instructions. Lui-même n’a que peu de décisions sur son œuvre et ne peut vraiment pas traduire les émotions que transmet réellement le tableau.

De plus, de nombreux cas de plagiat ont été relevés en ce qui concerne les œuvres générées par l’intelligence artificielle. Ces dernières seraient en effet de grandes championnes en plagiat. Puisqu’elles “ne peuvent pas réfléchir”, elles se contentent de couper des portions d’images existantes déjà, les mélanger et donner vie à ce qu’elles présentent. Il s’agit toutefois d’une performance que l’on reconnaît à ces outils. Mais que des humains s’en adjugent le mérite, c’est sans doute exagéré.